Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 13 - Procès-verbal
MONTRÉAL, le lundi 6 novembre 2006
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la salle Hochelaga 4 de l'hôtel Fairmont Queen Elizabeth, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Dallaire, Munson, Nancy Ruth, Pépin et Poy (6).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen des obligations internationales du Canada relativement aux droits et libertés des enfants. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fondation pour la promotion de la pédiatrie sociale :
Dr Gilles Julien, pédiatre social et président;
Dr Nicholas Steinmetz, directeur général.
Comité des Nations Unies sur les droits de l'enfant :
Brent Parfitt, membre.
Conseil jeunesse de Montréal :
Marilou Filiatreault, présidente.
Programme régional d'accueil et d'intégration des demandeurs d'asile (PRAIDA) :
Claude Malette, directeur;
Marian Shermarke, représentante.
Conseil canadien pour les réfugiés :
Janet Dench, directrice exécutive.
École secondaire Beutel :
Tamira Cahana, étudiante;
Nathaniel Mayer-Heft, étudiant.
Le Dr Julien fait une déclaration puis répond aux questions.
Le Dr Steinmetz fait une déclaration puis répond aux questions.
M. Parfitt fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme Filiatreault fait une déclaration puis répond aux questions.
M. Malette fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme Shermarke fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme Dench fait une déclaration puis répond aux questions.
M. Mayer-Heft fait une déclaration puis, aidé de Mme Cahana, répond aux questions.
À 17 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury