Délibération du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
Président : L'honorable CONSIGLIO DI NINO
Le mardi 25 avril 2006
Le mardi 2 mai 2006 (à huis clos)
Le mardi 6 juin 2006
Le mardi 13 juin (à huis clos)
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
Première et deuxième (dernière) réunions sur :
Les frais d'utilisation
et
Les travaux du comité
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses encourues par le Comité au cours de la première session de la
trente-huitième législature)
et
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Les frais d'utilisation)
- Procès-verbaux
- Les premier et deuxième rapports du comité
- Témoignages du 25 avril 2006 (26K)
- Témoignages du 6 juin 2006 (57K)
TÉMOINS
Sénat du Canada :
M. Gary O'Brien, sous-greffier et greffier principal, Services législatifs.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Consiglio Di Nino
Vice-président : L'honorable David P. Smith, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Andreychuk, Bryden, Cools, Corbin, Cordy, *Hays (ou Fraser), Joyal, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Losier-Cool, McCoy, Mitchell, Robichaud, C.P., Stratton, Tardif
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Merchant est substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 24 avril 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Merchant (le 25 avril 2006).
Remplacement à venir pour l'honorable sénateur Carstairs, C.P. (le 8 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Smith, C.P. (le 16 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Smith, C.P. est substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 16 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Chaput est substitué à celui de l'honorable sénateur Joyal, C.P. (le 13 juin 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Joyal, C.P. est substitué à celui de l'honorable sénateur Chaput (le 13 juin 2006).