Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2008
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Biron, Eyton, Goldstein, Harb, Jaffer, Meighen, Moore, Ringuette et Tkachuk (10).
Également présents : June Dewetering et Philippe Bergevin, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société d'indemnisation en matière d'assurances IARD (SIMA) :
Paul Kovacs, président et chef de la direction.
Assuris :
Michael Hale, vice-président directeur.
Ministère des Finances Canada :
Diane Lafleur, directrice, Division du secteur financier, Direction de la politique du secteur financier;
Sandra Dunn, chef, Division du secteur financier, Stabilité du secteur financier, Direction de la politique du secteur financier;
Michèle Legault, chef, Questions structurelles, Division du secteur financier, Direction de la politique du secteur financier.
Industrie Canada :
Roger Charland, directeur principal, Politique du droit corporatif, de l'insolvabilité et du commerce intérieur.
MM. Kovacs et Hale font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 17, la séance est interrompue.
À 17 h 22, la séance reprend.
M. Charland et Mme Lafleur font chacun une déclaration puis, aidés de Mmes Dunn et Legault, répondent aux questions.
À 17 h 55, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 6 mars 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Eyton, Goldstein, Harb, Jaffer, Meighen, Moore, Ringuette et Tkachuk (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Gustafson (1).
Aussi présents : June Dewetering et Philippe Bergevin, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude relative aux obstacles interprovinciaux au commerce au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Jim Prentice, C.P., député, ministre de l'Industrie.
TÉMOIN :
Industrie Canada :
Paul Boothe, sous-ministre adjoint principal.
Le ministre Prentice fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 12 h 8, la séance est interrompue.
À 12 h 15, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Jody Aylard, directrice générale, Direction des programmes d'aide financière et de renouveau;
Jean-Denis Méthot, gestionnaire, Planification et coordination, Division du renouveau.
Mme Aylard fait une déclaration puis, aidée de l'autre témoin, répond aux questions.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel