Délibérations du comité sénatorial permanent de
la Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 28 janvier 2008
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 2, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Kenny, Meighen, Mitchell, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nolin (1).
Également présents : Shaila Anwar, co-greffière du comité, Direction des comités; Steven James, Melissa Radford et Jason Yung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ville d'Ottawa :
John Ash, gestionnaire, Bureau de gestion des situations d'urgence;
Rick Larabie, directeur, Service des incendies d'Ottawa;
Sue O'Sullivan, chef adjoint, Soutien des Opérations, Service de police d'Ottawa;
Anthony DiMonte, directeur, Service paramédic d'Ottawa.
Sécurité publique et Protection civile Canada :
Scott Broughton, sous-ministre adjoint principal, Secteur de la gestion des situations d'urgence et de la sécurité nationale;
Suki Wong, directrice, Politiques en matière d'infrastructures essentielles.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu qu'un membre du personnel de chaque bureau soit autorisé à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
Il est convenu que les greffiers et les analystes soient autorisés à faire imprimer les réponses reçues dans le cadre du sondage sur la protection civile mené dans les villes canadiennes.
À 16 h 32, la séance est interrompue.
À 16 h 36, la séance publique reprend dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration.
M. Ash fait une déclaration puis, aidé de M. DiMonte, de Mme O'Sullivan et de M. Larabie, répond aux questions.
À 18 h 21, la séance est interrompue.
À 18 h 33, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Broughton fait une déclaration puis, aidé de Mme Wong, répond aux questions.
À 19 h 51, la séance est interrompue.
À 19 h 54, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos dans la salle 7 de l'édifice Victoria pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 20 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay
OTTAWA, le lundi 4 février 2008
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 11, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (9).
Également présents : Gaëtane Lemay, cogreffière du comité, Direction des comités; Steven James, Melissa Radford et Jason Yung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale, capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Scott Hutton, directeur exécutif adjoint, Radiodiffusion.
Sécurité publique et Protection civile Canada :
Serge Beaudoin, directeur général, Préparation et rétablissement des activités.
Industrie Canada :
Chaouki Dakdouki, directeur, Politiques et planification en matière de réglementation.
Agence de la santé publique du Canada :
Dr David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique;
Dr Howard Njoo, directeur général, Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections.
Santé Canada :
Carolina Giliberti, sous-ministre adjointe;
Sonja Heikkila, directrice générale, Bureau des mesures d'urgence.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu qu'un membre du personnel de chaque bureau soit autorisé à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
À 16 h 30, la séance est interrompue.
À 16 h 35, la séance publique reprend dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration.
MM. Hutton et Beaudoin font chacun une déclaration liminaire.
À 16 h 53, la séance est interrompue.
À 17 h 27, la séance reprend dans la salle 705 de l'édifice Victoria.
Il est convenu qu'en raison de difficultés techniques, le premier groupe de témoins soit autorisé à poursuivre jusqu'à 18 h 30, et que le deuxième groupe de témoins soit entendu à 18 h 45.
MM. Beaudoin et Dakdouki continuent chacun leur déclaration puis, aidés de M. Hutton, répondent aux questions.
À 18 h 45, la séance est interrompue.
À 18 h 50, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Le Dr Butler-Jones et Mme Giliberti font chacun une déclaration puis, aidés du Dr Njoo, répondent aux questions.
À 20 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar