Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 avril 2008
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Day, Eggleton, C.P., Murray, C.P., Nancy Ruth, Ringuette et Stratton (7).
Également présents : Guy Beaumier et Jean Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2008, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, à l'exception du crédit 15 du Parlement. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Michael Fortier, C.P., ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux.
TÉMOINS :
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
François Guimont, sous-ministre;
Ian McLeod, avocat, Direction générale des services juridiques.
Le président fait une déclaration.
M. Fortier, aidé des autres témoins, répond aux questions.
À 11 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 avril 2008
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P., Mitchell, Murray, C.P., Nancy Ruth, Ringuette et Stratton (9).
Également présents : Guy Beaumier et Jean Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2008, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, à l'exception du crédit 15 du Parlement. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bibliothèque du Parlement :
Kevin Page, directeur parlementaire du budget;
William R. Young, bibliothécaire parlementaire.
Bureau du Conseil privé :
Marc O'Sullivan, secrétaire adjoint du Cabinet par intérim, Personnel supérieur et projets spéciaux.
Bureau du directeur des lobbyistes :
Michael Nelson, directeur des lobbyistes.
Le président fait une déclaration.
M. Young et M. Page font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 41, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 45, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
M. Nelson et M. O'Sullivan font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon