Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 18 juin 2008
(12)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 14, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny et Meighen (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Shaila Anwar, cogreffière du comité, Direction des comités; James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison militaire; et Barry Denofsky, conseiller en matière de sécurité nationale.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et délégué le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des services et des avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance de services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
Il est convenu que le sous-comité garde un enregistrement de la partie à huis clos de la réunion d'aujourd'hui sur un disque compact, qui sera conservé dans le bureau de la greffière pour que les membres et le personnel du sous-comité puissent le consulter; la greffière détruira l'information contenue sur le disque à la fin de la présente session parlementaire.
Il est proposé :
Que l'ébauche de rapport sur les paiements effectués dans le cadre du RARM soit approuvée avec les modifications apportées aujourd'hui;
Que le président soumette le rapport du sous-comité au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et la défense.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 50, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Gaëtane Lemay