Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Le mercredi 25 février 2009
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Yoine Goldstein
et
Les honorables sénateurs :
Banks, *Cowan (ou Tardif), Eyton, Fox, C.P., Gerstein, Greene, Harb, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Massicotte, Oliver, Ringuette
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 25 février 2009).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 25 février 2009).