Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 5 mars 2009
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 35, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eyton, Gerstein, Goldstein, Greene, Harb, Hervieux- Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (11).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Centre de consultation et de documentation parlementaire, et June M. Dewetering, chef, macroéconomique, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e), le comité siège à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est proposé que les collaborateurs des sénateurs restent dans la salle et qu'ils éteignent leurs Blackberry.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président informe les membres des décisions prises par le Sous- comité du programme et de la procédure concernant le calendrier de travail du comité.
Il est convenu de préparer un résumé des travaux entourant l'étude des fonds de couverture et de le distribuer aux membres.
Il est convenu que l'analyste prépare un projet de calendrier de travail pour l'étude des systèmes financiers.
Il est convenu qu'un projet de calendrier de travail soit préparé par la greffière.
À 11 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2009
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 16 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eyton, Goldstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Johnson (1).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Centre de consultation et de documentation parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité commence son examen de la situation actuelle des systèmes financiers canadien et internationaux.
TÉMOINS :
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Corrine Pohlmann, vice-présidente aux affaires nationales;
Daniel Kelly, premier vice-président, Affaires législatives;
Ted Mallet, économiste en chef et vice-président, Recherche.
Manufacturiers et Exportateurs du Canada :
Geoff Schaadt, directeur des programmes nationaux.
Mme Pohlmann fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond à des questions.
À 17 h 20, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 24, le comité reprend ses travaux.
M. Schaadt fait une déclaration et répond à des questions.
À 18 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 12 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eyton, Fox, C.P., Gerstein, Goldstein, Greene, Harb, Massicotte, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (11).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Centre de consultation et de documentation parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son examen de la situation actuelle des systèmes financiers canadien et internationaux.
TÉMOINS :
Banque de développement du Canada :
Jean-René Halde, président et chef de la direction;
Exportation et développement Canada :
Eric Siegel, président et chef de la direction;
Association des banquiers canadiens :
Nancy Hughes Anthony, présidente et chef de la direction;
Terry Campbell, vice-président, Politiques;
Darren Hannah, directeur, Opérations bancaires.
M. Siegel et M. Halde font tous deux des déclarations et répondent à des questions.
À 11 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 47, le comité reprend ses travaux.
Mme Hughes Anthony fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond à des questions.
À 12 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel