Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 22 avril 2009
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 27, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gerstein, Goldstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Oliver, Raine et Ringuette (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Callbeck (1).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leurs taux et frais relatifs, particulièrement pour les entreprises et les consommateurs. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
MasterCard Canada Inc. :
Kevin Stanton, président;
Diane Miquelon, vice-présidente et chef d'équipe;
Andrea Cotroneo, vice-présidente, avocate — région du Canada.
Visa Canada :
Tim Wilson, chef de la direction.
M. Stanton fait une déclaration puis, avec l'aide de Mmes Miquelon et Cotroneo, répond aux questions.
À 17 h 27, la séance est suspendue.
À 17 h 33, la séance reprend.
M. Wilson fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 23 avril 2009
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gerstein, Goldstein, Greene, Harb, Massicotte, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (9).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leurs taux et frais relatifs, particulièrement pour les entreprises et les consommateurs. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association Interac :
Mark O'Connell, président et chef de la direction.
Conseil canadien du commerce de détail :
Diane J. Brisebois, présidente et chef de la direction.
Magasins Tigre géant Limitée :
Greg Farrell, vice-président-directeur général et chef des finances.
Conseil canadien des distributeurs en alimentation :
David Wilkes, premier vice-président.
Sobeys Inc. :
Paul Jewer, premier vice-président des finances et trésorier.
M. O'Connell fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 40, la séance est suspendue.
À 11 h 45, la séance reprend.
Mme Brisebois, M. Wilkes, M. Farrell et M. Jewer font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 12 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel