Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 6 mai 2009
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 2, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eyton, Fox, C.P., Gerstein, Goldstein, Green, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Banque du Canada :
Mark J. Carney, gouverneur;
Paul Jenkins, premier sous-gouverneur.
M. Carney fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Jenkins, répond aux questions.
À 18 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 7 mai 2009
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fox, C.P., Gerstein, Goldstein, Greene, Harb, Hervieux- Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (11).
Également présents : Marc-André Pigeon et John Bulmer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leurs taux et frais relatifs, particulièrement pour les entreprises et les consommateurs. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université Queen's :
Roger Ware, professeur en économie, faculté d'économie.
Edgar, Dunn & Company :
Peter T. Dunn, administrateur;
Robert White, administrateur.
Université Carleton :
Saul Schwartz, École d'administration publique.
Fédération canadienne des épiciers indépendants :
John Scott, président-directeur général;
Gary Sands, vice-président.
Conseil québécois du commerce de détail :
Gaston Lafleur, président-directeur général.
Association des détaillants en alimentation du Québec :
Pierre-Alexandre Blouin, directeur, Affaires publiques.
Association des hôteliers du Québec :
Danielle Chayer, vice-présidente et directrice générale.
MM. Dunn, Ware et Schwartz font des exposés, puis, avec l'aide de M. White, répondent aux questions.
À 11 h 39, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 41, le comité reprend ses travaux.
MM. Scott et Lafleur font des exposés, puis avec l'aide de M. Sands, de Mme Chayer et de M. Blouin, répondent aux questions.
À 12 h 35, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos afin d'étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la pièce.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel