Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Premier rapport du comité
Le jeudi 26 février 2009
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature :
1. Relativement à ses études de la législation :
| Services professionnels | 3 916 $ |
| Transport et communications | — |
| Autres dépenses | — |
| Dépenses des témoins | 3 520 |
| TOTAL | 7 436 $ |
2. Relativement à son étude de questions en matière d'énergie, d'environnement et de ressources naturelles :
| Services professionnels | 13 774 $ |
| Transport et communications | 131 179 |
| Autres dépense | 2 093 |
| Dépenses des témoins | 5 467 |
| TOTAL | 152 513 $ |
3. Relativement à son étude de question de l'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à l'article 343(1) de ladite Loi :
| Services professionnels | 762 $ |
| Transport et communications | — |
| Autres dépenses | — |
| Dépenses des témoins | — |
| TOTAL | 762 $ |
Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d'examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 51 $.
Durant la session en cause, votre comité a examiné 8 ordres de renvoi, tenu 35 réunions et entendu plus de 64 heures de témoignages de 88 témoins. Au total, votre comité a produit 12 rapports.
De plus, votre comité s'est déplacé en visite d'étude en Arctique du 1er au 6 juin 2008.
Respectueusement soumis,
Le président,
W. DAVID ANGUS