Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette et Rivard (12).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Gestion intégrée;
Andrew Marsland, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques;
Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture;
Susie Miller, directrice générale, Bureau de la chaîne de valeur des aliments.
Industrie Canada :
John Connell, directeur général, Direction générale de la politique de la petite entreprise;
Nathalie Poirier-Mizon, directrice, Programme de financement des petites entreprises au Canada;
Steve Watton, gestionnaire, Analyse économique et politique.
M. Corriveau fait une déclaration et, de concert avec M. Marsland, M. Meredith et Mme Miller, répond aux questions.
À 10 h 33, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 35, le comité reprend ses travaux.
M. Connell fait une déclaration et, de concert avec Mme Poirier-Mizon et M. Watton, répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 4 mars 2009
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Eggleton, C.P., Gerstein, Meighen, Nancy Ruth, Neufeld et Ringuette (11).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet de rapport.
Après débat, il est convenu :
Que le projet de rapport modifié soit adopté;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à apporter des modifications de forme au rapport, sans en altérer le fond, et à approuver la version finale; et
Que le président soumette le rapport à la prochaine séance du Sénat.
À 18 h 43, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 50, la séance publique reprend. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité entreprend l'examen du Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Gregory Smith, directeur principal, Division des opérations et prévisions de dépenses, Secteur de la gestion des dépenses.
M. Alister Smith fait une déclaration et, de concert avec M. Gregory Smith, répond aux questions.
À 19 h 22, l'honorable sénateur Gerstein prend place au fauteuil.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson