Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 12 mai 2009
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Mitchell, Nancy Ruth, Ringuette, Rivard et Wallin (10).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de la fonction publique du Canada :
Maria Barrados, présidente;
Larry Murray, président, Comité d'examen indépendant, Examen des activités de surveillance de la Commission de la fonction publique;
Donald Lemaire, vice-président principal, Direction générale des politiques;
Richard Charlebois, vice-président, Direction générale de la gestion ministérielle;
Gerry Thom, vice-président, Direction générale des services de dotation et d'évaluation.
Le président fait une déclaration.
Mme Barrados et M. Murray font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 38, la séance reprend.
Mme Barrados fait une déclaration, puis avec l'aide de MM. Lemaire, Charlebois et Thom, répond aux questions.
À 11 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 13 mai 2009
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 40, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Banks, Callbeck, Chaput, Day, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Ringuette, Rivard et Wallin (11).
Également présents : Guy Beaumier et Jean-François Nadeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments suivants du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget 2009 : parties 1-6, parties 8-10 et parties 13-15, et en particulier les éléments qui ont trait à l'assurance-emploi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à demeurer dans la pièce.
À 20 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson