Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 6 octobre 2009
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Milne, Mitchell, Neufeld et Ringuette (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nancy Ruth (1).
Également présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 septembre 2009, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et augmentant les prestations. (Le texte intéragl de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil national des chômeurs et chômeuses :
Pierre Céré, porte-parole.
Congrès du travail du Canada :
Barbara Byers, vice-présidente exécutive;
Sylvain Schetagne, économiste principal.
Centre canadien de politiques alternatives :
Armine Yalnizyan, économiste principale.
Le président prend la parole.
M. Céré, Mme Byers et Mme Yalnizyan font chacun une déclaration puis, avec l'aide de M. Schetagne, répondent aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 42, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2010. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Monnaie royale canadienne :
Ian E. Bennett, président et premier dirigeant;
Beverley A. Lepine, administratice en chef des opérations;
Marguerite F. Nadeau, vice-présidente, avocate générale et secrétaire de la Société, Affaires générales et juridiques.
Le président prend la parole.
M. Bennett fait une déclaration puis, avec l'aide de Mmes Lepine et Nadeau, répond aux questions.
À 11 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 7 octobre 2009
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Chaput, Day, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Neufeld, Oliver et Ringuette (10).
Également présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 septembre 2009, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et augmentant les prestations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Corinne Pohlmann, vice-présidente des Affaires nationales;
Dan Kelly, premier vice-président des Affaires législatives.
Atlantic Institute for Market Studies :
Charles Cirtwill, vice-président exécutif.
Congrès du travail du Canada :
Barbara Byers, vice-présidente exécutive;
Andrew Jackson, économiste en chef.
Centre canadien de politiques alternatives :
Armine Yalnizyan, économiste principale.
Le président prend la parole.
Mme Pohlmann et M. Cirtwill font chacun une déclaration puis, avec l'aide de M. Kelly, répondent aux questions.
À 19 h 28, la séance est suspendue.
À 19 h 31, la séance reprend.
Mme Beyers, M. Jackson et Mme Yalnizyan se joignent aux témoins précédents et, ensemble, répondent aux questions.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson