Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 octobre 2009
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Chaput, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Neufeld et Ringuette (10).
Également présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine des questions liées à ses travaux.
À 9 h 54, la séance est suspendue.
À 9 h 57, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
À 10 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 21 octobre 2009
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 18 h 38, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, Di Nino, Dickson, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Neufeld et Ringuette (10).
Également présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2010. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de la fonction publique du Canada :
Maria Barrados, présidente;
Donald Lemaire, vice-président principal, Direction générale des politiques;
Jean Ste-Marie, vice-président intérimaire, Direction générale des vérifications et des services de données.
Sauvegarde des retraités et anciens employés de Nortel Canada (SRNC) :
Don Sproule, président national et pensionné;
Diane A. Urquhart, analyste financière indépendante;
François Meunier, président d'Ottawa et pensionné;
Frank Mills, membre exécutif du Conseil d'administration.
Teamsters Canada :
Phil Benson, lobbyiste.
Le président prend la parole.
Mme Barrados fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Lemaire et Ste-Marie, répond aux questions.
À 19 h 40, la séance est suspendue.
À 19 h 43, la séance reprend.
M. Benson, M. Sproule et Mme Urquhart font chacun une déclaration puis, avec l'aide des MM. Meunier et Mills, répondent aux questions.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité
Adam Thompson