Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2009
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Carignan, Gerstein, Greene, Harb, MacDonald, Mahovlich, Mitchell, Neufeld et Robichaud, C.P. (11).
Également présents : Jean-Francois Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 novembre 2009, le comité entreprend son examen des dépenses établies dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le président prend la parole.
M. Smith fait une déclaration puis, aidé de M. Pagan, répond aux questions.
À 20 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 24 novembre 2009
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Mitchell, Neufeld, Ringuette et Wallin (9).
Aussi présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 novembre 2009, le comité poursuit son examen des dépenses établies dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
TÉMOINS :
Agence canadienne de développement international :
Margaret Biggs, présidente;
David Moloney, premier vice-président;
Hélène Filion, adjointe à la direction principale des finances.
Le président prend la parole.
Mme Biggs fait une déclaration puis, aidée de M. Moloney et de Mme Filion, répond aux questions.
À 11 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 25 novembre 2009
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Neufeld, Ringuette (9).
Aussi présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 novembre 2009, le comité poursuit son examen des dépenses établies dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Jim Quinn, dirigeant principal des finances;
Peter Traversy, directeur général, Planification et gestion des ressources;
Andrew Francis, directeur, Gestion des ressources et services consultatifs financiers.
Le président prend la parole.
M. Quinn fait une déclaration puis, aidé de MM. Traversy et Francis, répond aux questions.
À 19 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson