Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable BILL ROMPKEY, C.P.
Le jeudi 19 novembre 2009 (à huis clos)
Le jeudi 3 décembre 2009 (à huis clos)
Le mardi 8 décembre 2009 (à huis clos)
Fascicule no 14
Vingt-troisième, vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant :
L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
Rapport intérimaire —
Le projet de changements
à la Convention de l'Organisation des pêches
de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)
ET
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
Rapport intérimaire —
Le contrôle des eaux de l'Arctique canadien : Rôle de la garde côtière canadienne
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Bill Rompkey, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Ethel M. Cochrane
et
Les honorables sénateurs :Cowan, *Cowan (ou Tardif), Dallaire, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Manning, Patterson, Poy, Raine, Robichaud, C.P., Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 3 décembre 2009).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 2 décembre 2009).