Délibérations du Comité
permanent du
Règlement, de la procédure et
des droits du Parlement
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable DONALD H. OLIVER
Le mardi 29 septembre 2009 (à huis clos)
Le mardi 6 octobre 2009
Fascicule no 14
Troisième réunion concernant :
Les substitutions des membres de comités
Première réunion concernant :
La télédiffusion des délibérations du Sénat
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Les substitutions des membres de comités)
TÉMOINS :
Le mardi 6 octobre 2009
Sénat du Canada :
L'honorable Hugh Segal, sénateur;
L'honorable Tommy Banks, sénateur.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Donald H. Oliver
Vice-président : L'honorable David P. Smith, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Brown, Champagne, C.P., Cools, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Keon, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Losier-Cool, McCoy, Nolin
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Keon a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Keon (le 5 octobre 2009).
L'honorable sénateur Harb a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 5 octobre 2009).
L'honorable sénateur Brown a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 2 octobre 2009).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Brown (le 29 septembre 2009).
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Andreychuk (le 29 septembre 2009).
L'honorable sénateur Cordy a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 11 septembre 2009).