Comité sénatorial permanent de
la sécurité nationale et de la
défense
Délibérations du Sous-comité
des Anciens combattants
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 10 juin 2009
Le mercredi 17 juin 2009
Fascicule no 3
Première et deuxième (dernière) réunions concernant :
Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants
NOTA :
Pour le rapport au Sénat sur le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les
allocations aux anciens combattants,
voir le fascicule no 8 du Comité sénatorial permanent de la sécurité
et de la défense
TÉMOIN
Le mercredi 6 mai 2009
Anciens Combattants Canada:
Colonel (à la retraite) Patrick Stogran, ombudsman des vétérans.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Tommy Banks
et
Les honorables sénateurs :
Day, Kenny, Wallin
(Quorum 3)
Deuxième session de la
quarantième législature, 2009
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Comité sénatorial permanent de la
sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Président :
L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
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Fascicule no 3
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COMPARAÎT :
L'honorable Gregory Francis Thompson, C.P., député,
ministre des Anciens Combattants
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TÉMOIN :
Le mercredi 17 juin 2009
Anciens Combattants Canada :
Darragh Mogan, directeur général, Division des politiques et des programmes.
LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Tommy Banks
et
Les honorables sénateurs :
Day, Kenny, Wallin
(Quorum 3)