Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité
des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 25 novembre 2009
Le mercredi 9 décembre 2009
Fascicule no 6
Neuvième et dixième réunions concernant :
Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à
leurs familles
(Exécution de la nouvelle charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
Le mercredi 25 novembre 2009
Anciens Combattants Canada :
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint principal, Politiques, programmes et partenariats;
Brenda MacCormack, directrice, Réadaptation, Gestion des programmes, Politiques, programmes et partenariats.
Le mercredi 9 décembre 2009
Comité consultatif sur la santé mentale (ACC/MDN/GRC) :
Colonel (à la retraite) Donald Ethell, président.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Tommy Banks
et
Les honorables sénateurs :*Cowan (ou Tardif), Dallaire, Downe, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Wallin
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Day (le 9 décembre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Kenny (le 9 décembre 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 3 décembre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 30 novembre 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 26 novembre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 24 novembre 2009).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 4 novembre 2009).