Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 mars 2010
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Demers, Dyck, Hubley, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen. (11).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agent de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Michel Roy, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;
Anik Dupont, directrice générale, Revendications particulières.
M. Roy fait une déclaration, puis, avec l'aide de Mme Dupont, répond aux questions.
À 10 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 24 mars 2010
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Demers, Fairbairn, C.P., Hubley, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Également présents : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil de bande de Gitanmaax :
Chef Marjorie McRae, directrice, Commission gouvernementale Gitxsan.
À titre personnel :
Geraldine McDougall, chef héréditaire Gitxsan, Spookw.
Mmes McRae et McDougall font une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 19 h 54, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 4, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, en vue d'examiner un projet de rapport.
Il est proposé d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant le huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick