Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 30 mars 2010
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Demers, Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (12).
Aussi présentes : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Michel Roy, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;
Stephen Gagnon, directeur général, Mise en œuvre.
M. Roy fait une déclaration, puis aidé de M. Gagnon, répond aux questions.
À 10 h 31, la séance est suspendue.
À 10 h 40, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est proposé que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant le huis clos.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 7, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Demers propose :
Que le budget pour l'étude spéciale suivante (responsabilités du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis) soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 4 275 $ Transports et communications — Toutes autres dépenses 4 725 $ TOTAL 9 000 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 11, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 13 avril 2010
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dyck, Fairbairn, C.P., Hubley, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Aussi présents : Tonina Simeone et Jodi Bruhn, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Christine Cram, sous-ministre adjointe, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social;
Sheilagh Murphy, directrice générale intérimaire, Direction générale du soutien aux opérations et à la planification;
Claudette Russell, directrice, Direction de la planification et de la politique stratégique.
Mmes Cram et Murphy font chacune une déclaration, puis aidées de Mme Russell, répondent aux questions.
À 11 h 19, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dyck, Hubley, Lang, Patterson, Poirier, Raine, Seidman et Stewart Olsen (9).
Aussi présentes : Jodi Bruhn, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Gina Wilson, sous-ministre adjointe principale, Secteur des opérations régionales;
Christine Cram, sous-ministre adjointe, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social;
Karl Carisse, directeur principal, Direction des initiatives stratégiques, Direction générale des infrastructures communautaires, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social.
Santé Canada :
Debra Gillis, directrice, Division des soins de santé primaires, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits;
Dominique Poulin, gestionnaire du programme de l'eau potable, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
Mmes Cram et Gillis font chacune une déclaration, puis aidées de M. Carisse ainsi que de Mmes Wilson et Poulin, répondent aux questions.
À 20 heures, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick