Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 avril 2010
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Marshall, Ogilvie, Patterson, Peterson, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P. (8).
Également présents : Marion Ménard et Jodi Bruhn, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Eric Guimond, directeur par intérim, Direction de la recherche et de l'analyse;
Kathleen Keenan, directrice générale, Direction générale de l'éducation.
Statistique Canada :
Jane Badets, directrice, Division de la statistique sociale et autochtone;
Evelyne Bougie, analyste, Division de la statistique sociale et autochtone.
M. Guimond et Mme Badets font chacun une déclaration puis, avec Mmes Keenan et Bougie, répondent aux questions.
À 20 h 31, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2010
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 49, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Hubley, Lovelace Nicholas, Moore, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston et Stewart Olsen (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Lang (1).
Également présents : Marion Ménard et Jodi Bruhn, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Caledon Institute of Social Policy :
Michael Mendelson, chercheur principal.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Sibbeston propose :
Que l'honorable sénateur Patterson soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
M. Mendelson fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 45, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick