Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 mai 2010
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (11).
Également présentes : Tonina Simeone et Jodi Bruhn, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est proposé :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu :
Que le document de travail relatif aux déplacements pour l'étude sur l'éducation soit approuvé.
Il est convenu :
Que le document de travail modifié relatif aux témoins proposés pour l'étude sur l'éducation soit approuvé.
Il est convenu :
Que les décisions relatives à tout autre témoin soient prises par le Sous-comité du programme et de la procédure.
À 10 h 26, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 12 mai 2010
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dyck, Eaton, Hubley, Kochhar, Patterson, Poirier, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Tonina Simeone et Jodi Bruhn, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Questions concernant l'éducation des Premières nations) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint;
Frank Barrett, directeur principal.
Mme Fraser fait une déclaration puis, avec M. Campbell, répond aux questions.
À 20 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick