Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Troisième session de la quarantième législature, 2010

Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.

Le mardi 8 juin 2010
Le mercredi 9 juin 2010
Le mardi 15 juin 2010

Fascicule n^o 8

Quinzième, seizième et dix-septième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations)

Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2010-2011 — Examen des diverses responsabilités du gouvernement fédéral à l'égard des peuples Autochtones du Canada)

• Procès-verbaux
• Le quatrième rapport
• Témoignages du 8 juin 2010 (79K)
• Témoignages du 9 juin 2010 (90K)
• Témoignages du 15 juin 2010 (104K)

TÉMOINS :

Le mardi 8 juin 2010

Conseil en Éducation des Premières Nations :

Lise Bastien, directrice.

Institut Tshakapesh :

Denis Vollant, directeur général.

Le mercredi 9 juin 2010

Mount Pleasant Educational Services Inc. :

Corinne Mount Pleasant-Jetté, présidente.

Le mardi 15 juin 2010

Fondation nationale des réalisations autochtones :

Roberta Jamieson, présidente-directrice générale;

Noella Steinhauer, directrice de l'enseignement.

À titre personnel :

David Newhouse, président et professeur agrégé, Études autochtones, Université Trent.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, Stewart Olsen

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 11 juin 2010).

L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 8 juin 2010).

L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Fairbairn, C.P. (le 8 juin 2010).

L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 7 juin 2010).

L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 4 juin 2010).

L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 3 juin 2010).

L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 3 juin 2010).