Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 juin 2010
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Cordy, Demers, Dyck, Fairbairn, C.P., Patterson, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Jodi Bruhn, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOINS :
Conseil en Éducation des Premières Nations :
Lise Bastien, directrice.
Institut Tshakapesh :
Denis Vollant, directeur général.
M. Vollant et Mme Bastien font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 3, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 juin 2010
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dallaire, Dyck, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Jodi Bruhn, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Mount Pleasant Educational Services Inc. :
Corinne Mount Pleasant-Jetté, présidente.
Mme Mount Pleasant-Jetté fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 23, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 15 juin 2010
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Tonina Simeone et Jodi Bruhn, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (questions concernant l'éducation des Premières nations). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fondation nationale des réalisations autochtones :
Roberta Jamieson, présidente-directrice générale;
Noella Steinhauer, directrice, de l'enseignement.
À titre personnel :
David Newhouse, président et professeur agrégé, Études autochtones, Université Trent.
Mme Jamieson et M. Newhouse font une déclaration, puis, avec l'aide de Mme Steinhauer, répondent aux questions.
À 11 h 20, la séance est suspendue.
À 11 h 22, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, en vue d'examiner un ordre du jour provisoire.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant le huis clos.
Il est convenu de convoquer les personnes/organisations suivantes devant le comité : Richard C. Powless, Sol Sanderson, Scott Serson et le ministère de l'Éducation du Nouveau-Brunswick (Office for First Nations Perspectives).
Il est convenu qu'un guide à l'intention des témoins comparaissant dans le cadre de l'étude sur l'éducation des Premières nations dans les réserves, préparé par la Bibliothèque du Parlement, soit affiché sur le site web du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
À 11 h 33, il est convenu le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick