Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 28 septembre 2010
(21)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Demers, Hubley, Patterson, Raine et Stewart Olsen (7).
Également présents : Marion Ménard, Shauna Troniak et Danielle Lussier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 juin 2010, le comité commence son étude des progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones.
TÉMOINS :
Commission de témoignage et réconciliation du Canada :
L'honorable juge Murray Sinclair, président;
Marie Wilson, commissaire;
Chef Wilton Littlechild, commissaire.
Inuit Tapiriit Kanatami :
Elizabeth Ford, directrice;
John Merritt, conseiller principal en politique.
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président.
Assemblée des Premières Nations :
Charlene Belleau, directrice, Secteur des pensionnats indiens.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente, puis procède à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Hubley propose :
Que l'honorable sénateur Campbell agisse à titre de président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
M. Sinclair fait une déclaration et répond aux questions en collaboration avec M. Littlechild et Mme Wilson.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 42, la séance reprend.
Mme Ford, M. Chartier et Mme Belleau font chacun une déclaration.
M. Merritt et Mme Belleau répondent aux questions.
À 11 h 27, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick