Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 11 - Procès-verbaux
EDMONTON, ALBERTA, le jeudi 7 octobre 2010
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 2, dans la salle Strathcona de l'hôtel Westin Edmonton, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Hubley, Poirier, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P. (6).
Également présentes : Jodi Bruhn et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du commissaire aux traités de la Saskatchewan :
L'honorable Bill McKnight, C.P. commissaire aux traités;
Harry Lafond, directeur exécutif.
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Guy Lonechild, chef;
Gerry Hurton, directeur exécutif de l'enseignement.
À titre personnel :
Vivian Ayoungman.
Confédération des Premières nations signataires du Traité no 6 :
Quintine Kootenay, agent de liaison pour le grand chef.
Premières nations de l'Alberta signataires du Traité no 8 :
Rose Laboucan, chef, Première nation Driftpile;
Eileen Lines, directrice intérimaire de l'éducation.
Société de gestion du Traité no 7 :
Sheena Jackson, directrice de l'enseignement;
Evelyn Good Striker, recherchiste en enseignement.
Assemblée des Premières nations :
Shawn Atleo, chef national.
L'honorable M. McKnight et M. Lonechild font chacun une déclaration puis, aidés de MM. Lafond et Hurton, répondent aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 50, la séance reprend.
Le président informe le comité de la présence de M. Shawn A-in-chut Atleo, chef national, Assemblée des Premières nations.
Mmes Ayoungman, Laboucan, Good Striker et Jackson ainsi que M. Kootenay font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 10, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
EDMONTON, ALBERTA, le jeudi 7 octobre 2010
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 13 h 32, dans la salle Strathcona de l'hôtel Westin Edmonton, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Hubley, Poirier, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P. (6).
Aussi présentes : Jodi Bruhn et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Écoles publiques d'Edmonton :
Margaretha Ebbers, superviseure, Éducation autochtone, Programmes;
Edgar Schmidt, surintendant.
Écoles publiques de Wild Rose :
Brian Celli, surintendant des écoles.
Écoles catholiques d'Edmonton :
Richard Dombrosky, surintendant adjoint, Services de formation — Enrichissement.
Écoles publiques de Red Deer :
Bruce Buruma, directeur des relations avec la collectivité.
Conseil d'éducation des Premières nations du Nord-Ouest :
Gerry Guillet, directeur de l'Éducation, président-directeur général;
Wes Fine Day, conseiller culturel/coordonateur des partenariats.
Division scolaire de l'Île-à-la-Crosse :
Lon Borgerson, directeur de l'enseignement;
Duane Favel, président, Commission scolaire.
Écoles publiques de Regina :
Calvin Racette, coordonnateur de l'éducation des Autochtones;
Dave Hutchinson, surintendant;
Betty McKenna, aînée.
Conseil tribal de Saskatoon :
Larry Cachene, chef;
John Barton, directeur de l'enseignement par intérim.
M. Schmidt, Mme Ebbers ainsi que MM. Dombrosky, Celli et Buruma font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 15 heures, la séance est suspendue.
À 15 h 15, la séance reprend.
L'honorable sénateur Dyck propose :
D'autoriser la couverture par les médias électroniques des délibérations du comité de cet après-midi.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 16 15, la séance est suspendue.
À 16h 22, la séance reprend.
MM. Guillet, Borgerson, Hutchinson et Cachene font chacun une déclaration puis, aidés de MM. Favel, Fine Day et Barton ainsi que de Mme McKenna et de M. Racette, répondent aux questions.
À 16 h 45, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick