Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 20 octobre 2010
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Demers, Dyck, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (10).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone et Shauna Troniak, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 juin 2010, le comité conti son examen des progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des femmes autochtones du Canada :
Jeannette Corbiere Lavell, présidente;
Claudette Dumont-Smith, directrice générale par intérim.
Mme Corbiere Lavell fait une déclaration puis, aidée de Mme Dumont-Smith, répond aux questions.
À 20 h 17, la séance est suspendue.
À 20 h 21, la séance reprend à huis clos.
Il est proposé :
Qu'on autorise le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé :
D'autoriser la présidence à faire acheter des cadeaux d'une valeur maximale de 100 $ chacun pour les personnes qui ont accueilli le comité lors de son voyage d'information durant la semaine du 4 au 7 octobre 2010.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 26 octobre 2010
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Demers, Hubley, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; et de la Direction des communications : Ceri Au, agente de communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Questions concernant l'éducation des Premières nations) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Six Nations de Grand River :
Claudine VanEvery-Albert, conseillère.
Confédération Blackfoot :
Reg Crowshoe, chef.
Comité directeur de l'éducation des Premières nations :
Nathan Matthew, négociateur, Négociations en matière d'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique;
Christa Williams, négociatrice, Négociations en matière d'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique;
Deborah Jeffrey, directrice exécutive par intérim, Négociations en matière d'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique.
Mme VanEvery-Albert et M. Crowshoe font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 40, la séance est suspendue.
À 10 h 44, la séance reprend.
M. Matthew et Mmes Williams et Jeffrey font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
Il est convenu que le comité distribuera le mémoire dès qu'il aura reçu sa version traduite du Comité directeur de l'éducation des Premières nations.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 27 octobre 2010
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Neufeld, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (7).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Questions concernant l'éducation des Premières nations) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université de Regina :
Larry Steeves, professeur adjoint, faculté de l'éducation.
Forum des Premières nations, Politiques publiques des Premières nations :
Solomon G. Sanderson, président.
L'honorable sénateur Stewart Olsen propose :
Que le comité permette la distribution du mémoire en anglais de M. Sanderson, en attendant la réception de la traduction française.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
MM. Steeves et Sanderson font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 20 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick