Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 15 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 novembre 2010
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Dallaire, Demers, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Revendications particulières)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Patrick Borbey, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;
Anick Dupont, directrice générale, Revendications particulières.
M. Borbey fait une déclaration, puis, aidé de Mme Dupont, répond aux questions.
À 10 h 35, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 24 novembre 2010
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dallaire, Lovelace Nicholas, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (8).
Également présentes : Tonina Simeone et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Première nation Kitigan Zibi Anishinabeg :
Gilbert W. Whiteduck, chef.
M. Whiteduck fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 57, la séance est suspendue.
À 20 h 3, la séance reprend à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 juin 2010, le comité poursuit son examen des progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le projet de rapport soit adopté.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le président et le vice-président soient autorisés à approuver le texte final du rapport une fois que les changements grammaticaux, de forme et autres nécessaires y auront été apportés.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 43, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick