Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 16 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 14 décembre 2010
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 50, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Demers, Patterson, Poirier, Raine et Stewart Olsen (7).
Également présentes : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Questions concernant l'éducation des Premières nations.)
TÉMOINS :
Commission scolaire crie (Québec) :
Abraham Jolly, directeur général.
Chefs de l'Ontario :
Angus Toulouse, chef régional de l'Ontario.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Raine propose :
Que l'honorable sénateur Campbell soit élu président suppléant du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
MM. Jolly et Toulouse font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 22, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick