Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 17 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 2 février 2011
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Dallaire, Demers, Dyck, Lang, Patterson, Poirier, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Banks (1).
Également présentes : Tonina Simeone et Danielle Lussier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité entreprend son étude du projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations.
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Christine Cram, sous-ministre adjointe, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social;
Karl Carisse, directeur principal, Direction des initiatives stratégiques, Direction générale des infrastructures communautaires, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social.
Santé Canada :
Shelagh Jane Woods, directrice générale, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
Ministère de la Justice Canada :
Paul Salembier, avocat général.
Mme Cram fait une déclaration puis, avec M. Carisse, M. Salembier et Mme Woods, répond aux questions.
À 20 h 24, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Jessica Richardson
OTTAWA, le mardi 8 février 2011
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Dallaire, Demers, Poirier, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations.
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Shawn (A-in-chut) Atleo, chef national;
David Nahwehgahbow, conseiller juridique principal;
Irving Leblanc, directeur des Infrastructures.
Chefs de l'Ontario :
Angus Toulouse, chef régional de l'Ontario;
Johanna Lazore, conseillère principale.
M. Atleo fait une déclaration puis, avec M. Nahwegahbow, répond aux questions.
À 10 h 40, la séance est suspendue.
À 10 h 45, la séance reprend.
M. Toulouse fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 février 2011
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brazeau, Dallaire, Demers, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations.
TÉMOINS :
Assembly of Manitoba Chiefs :
Ron Evans, grand chef.
Union of British Columbia Indian Chiefs :
Chef Robert Chamberlin, vice-président.
Institut sur la gouvernance :
John Graham, associé principal;
Jane Fulford, vice-présidente, Gouvernance autochtone.
MM. Evans et Chamberlin font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 20 h 20, la séance est suspendue.
À 20 h 25, la séance reprend.
M. Graham et Mme Fulford font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 21 h 22, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Slotnick