Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 15 février 2011
(37)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Dallaire, Demers, Dyck, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nancy Ruth (1).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi S-11, Loi sur la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne du droit de l'environnement :
Theresa McClenaghan, directrice exécutive et conseillère juridique.
À titre personnel :
Marie-Ann Bowden, professeure de droit, Faculté de droit, Université de la Saskatchewan.
Atlantic Policy Congress of First Nations Chiefs Secretariat :
John Paul, directeur exécutif.
Assemblée des chefs du Traité de l'Alberta :
Cameron Alexis, chef, Comité des chefs sur l'eau;
Clayton D. Leonard, conseiller juridique.
Manitoba Keewatinowi Okimakanak, Inc. :
Michael Anderson, directeur de recherche;
David Harper, grand chef.
Mmes McClenaghan et Bowden font chacune une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 7, la séance est suspendue.
À 10 h 15, la séance reprend.
MM. Paul, Alexis et Harper font chacun une déclaration puis, avec MM. Leonard et Anderson, répondent aux questions.
À 11 h 37, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 février 2011
(38)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Demers, Dyck, Patterson, Pépin, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Danielle Lussier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi S-11, Loi sur la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association du Barreau canadien :
Christopher Devlin, membre de l'exécutif, Section nationale du droit des Autochtones.
Association of Iroquois and Allied Indians :
Randall Phillips, grand chef;
Joshua Shoemaker, analyste politique.
Initiative des droits des Mi'kmaq Kwilmu'kw Maw-Klusuaqn :
Twila Gaudet, agente de liaison, Consultations;
Laurie Suitor, coordonnatrice, Eau potable et eaux usées.
M. Devlin fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 23, la séance est suspendue.
À 19 h 30, la séance reprend.
M. Phillips, Mme Gaudet et Mme Suitor font chacun une déclaration puis, avec M. Shoemaker, répondent aux questions.
À 20 h 17, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick