Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er mars 2011
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Dallaire, Demers, Dyck, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Danielle Lussier et Laura Barnett, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son étude de projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Stan Louttit, grand chef, Mushkegowuk Council;
Steve Hrudey, professeur émérite, Université de l'Alberta.
Federation des nations indiennes de la Saskatchewan :
Lyle Whitefish, chef adjoint.
Conseil des Mohawks d'Akwesasne :
Michael Mitchell, grand chef;
Jay Benedict, directeur, Département des services techniques.
Société des services techniques des Premières nations de l'Ontario :
Bob Howsam, directeur exécutif;
Jason Henry, formateur principal.
M. Louttit et M. Hrudey font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 10 h 28, la séance est suspendue.
À 10 h 35, la séance reprend.
M. Whitefish, M. Howsam, M. Henry et M. Mitchell font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Benedict, répondent aux questions.
À 11 h 33, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 mars 2011
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Dallaire, Demers, Dyck, Greene, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Banks (1).
Également présentes : Danielle Lussier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son étude de projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre autochtone de ressources environnementales :
Merrell-Ann Phare, directrice exécutive et conseillère juridique.
Forum for Leadership on Water :
Nancy Goucher, coordinatrice de programmes;
Jim Bruce, membre.
Groupe consultatif sur les services techniques des Premières nations de l'Alberta :
Vaughn Paul, président-directeur général;
Clayton D. Leonard, conseiller juridique.
Femmes autochtones du Québec Inc. :
Verna Polson, directrice de la Nation algonquine.
Conseil des Six Nations :
William K. Montour, chef, Territoire des Six Nations de la rivière Grand;
Dayle W. Bomberry, administrateur principal, Territoire des Six Nations de la rivière Grand.
Premières nations du Traité no 8 en Alberta :
Joseph Jobin, directeur, Moyens de subsistance.
Nation dénée :
Bill Erasmus, chef national.
Mme Phare, M. Bruce et M. Paul font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Leonard, répondent aux questions.
À 20 heures, la séance est suspendue.
À 20 h 5, la séance reprend.
Mme Polson, M. Montour, M. Jobin et M. Erasmus font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
Le sénateur Dallaire propose que le comité poursuive ses délibérations à huis clos.
La motion, mise aux voix, est rejetée selon le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Campbell, Dallaire, Dyck, Sibbeston—4
CONTRE
Les honorables sénateurs
Brazeau, Demers, Greene, Poirier, Raine, Stewart Olsen—6
ABSTENTIONS
L'honorable sénateur
St. Germain—1
À 21 h 12, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick