Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 mars 2011
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Dallaire, Demers, Dyck, Fairbairn, C.P., Lovelace Nicholas, Munson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Kochhar (1).
Également présentes : Danielle Lussier et Laura Barnett, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son examen du projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable John Duncan, C.P., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits et ministre de l'Agence canadienne de développement économique du Nord.
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Gail Mitchell, directrice générale, Direction générale des infrastructures communautaires, Secteur des opérations régionales;
Karl Carisse, directeur principal, Innovation et transformations stratégiques majeures, Secteur des opérations régionales.
Ministère de la Justice Canada :
Paul Salembier, avocat général.
Santé Canada :
Michel Roy, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
Ivy Chan, directrice, Division de la santé environnementale et publique.
M. Duncan, fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Carissse, de Mme Mitchell, de M. Salembier et de Mme Chan, répond aux questions.
Le sénateur Dallaire propose que l'Assemblée des Premières Nations soit invitée à comparaître devant le comité avant l'étude article par article du projet de loi S-11.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 20, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2011
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Banks, Brazeau, Dallaire, Demers, Dyck, Lovelace Nicholas, Poirier, Raine, St. Germain, C.P. et Sibbeston (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Plett (1).
Également présentes : Danielle Lussier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2010, le comité poursuit son examen sur le projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations (par vidéoconférence) :
Shawn (A-in-chut) Atleo, chef national;
Irving Leblanc, directeur intérimaire, Logement et infrastructures.
M. Atleo fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Leblanc, répond aux questions.
À 19 h 55, la séance est suspendue.
À 20 heures, la séance reprend.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de calendrier.
Il est proposé :
Que le personnel soit autorisé à rester dans la pièce.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 10, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick