Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 22 mars 2011
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Dallaire, Demers, Dyck, Lovelace Nicholas, Patterson, Raine et Stewart Olsen (10).
Également présents : Shauna Troniak et Michael Dewing, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Première nation de Walpole Island :
E. Rex Isaac, conseiller de bande, Portefeuille : Éducation.
M. Isaac fait une déclaration puis, répond aux questions.
À 11 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 23 mars 2011
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Demers, Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Nancy Ruth, Raine et Stewart Olsen (8).
Également présents : Michael Dewing et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :
Dan Daniels, sous-ministre, ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi.
M. Daniels fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick