Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Antiterrorisme
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable HUGH SEGAL
Le lundi 15 novembre 2010
Fascicule no 8
Sixième réunion concernant :
L'étude sur les questions relatives à l'antiterrorisme
TÉMOINS :
Service de police de Toronto :
Gordon Sneddon, inspecteur, Division du renseignement, Équipe intégrée de la sécurité nationale;
Tom Fitzgerald, surintendant, commandant d'unité, Division du renseignement.
Service de police de Vancouver :
Robert Stewart, inspecteur, Section des renseignements criminels.
Service de police de la Ville de Montréal :
Philippe Pichet, commandant;
Robert Chartrand, inspecteur-chef.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Hugh Segal
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
et
Les honorables sénateurs :*Cowan (ou Tardif), Furey, Jaffer, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Nolin, Plett, Smith, C.P., Tkachukn
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 15 novembre 2010).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 5 octobre 2010).