Délibérations du comité sénatorial spécial sur
l'Antiterrorisme
Fascicule 13 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 14 février 2011
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme se réunit aujourd'hui à 20 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Jaffer, Marshall, Segal, Smith, C.P. (Cobourg), Tkachuk et Wallin (7).
Également présent : Dominique Valiquet, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'antiterrorisme. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
James Renwick, associé, Centre de droit international de Sydney, Faculté de droit de l'Université de Sydney (par vidéoconférence);
George Syrota, professeur agrégé, Université d'Australie-Occidentale (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
M. Renwick fait une déclaration, puis répond aux questions.
M. Syrota fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 21 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds