Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 29 mars 2010
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 01, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Day, Lang, Manning, Marshall, Pépin, Plett et Wallin (9).
Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Tracie LeBlanc, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la politique de la sécurité nationale et de la défense du Canada (souveraineté et sécurité de l'Arctique). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Rob Huebert, directeur adjoint du Centre d'études stratégiques et militaires, professeur agrégé, Département des sciences politiques, Université de Calgary.
Maersk Line Ltd :
Stephen M. Carmel, premier vice-président des Services maritimes.
À titre personnel :
Charles Doran, Programme des études canadiennes, Université Johns Hopkins.
Rob Huebert fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 45, la séance est suspendue.
À 16 h 54, la séance reprend.
Stephen M. Carmel fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 49, la séance est suspendue.
À 17 h 58, la séance reprend.
Charles Doran fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 39, la séance est suspendue.
À 18 h 40, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, pour examiner le projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant le huis clos.
Il est convenu que la présidente demande au Sénat d'approuver l'ordre de renvoi suivant :
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à étudier :
a) les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes, aux anciens combattants qui ont servi honorablement dans les Forces canadiennes par le passé, aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et des organismes qui l'ont précédée, et à toutes leurs familles;
b) les activités commémoratives tenues par le ministère des Anciens combattants du Canada afin de garder vivant pour tous les Canadiens le souvenir des réalisations et des sacrifices des anciens combattants du Canada; et
c) la poursuite de la mise en œuvre de la Nouvelle Charte des anciens combattants;
Que les documents et les témoignages reçus et consignés au cours de la première et de la seconde sessions de la quarantième législature soient envoyés au comité; et
Que le comité fasse rapport au Sénat au plus tard le 17 juin 2011 et que le comité conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions pendant 90 jours après le dépôt de son rapport final.
À 18 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 12 avril 2010
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 6, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Day, Lang, Manning, Nolin, Pépin, Tkachuk et Wallin (9).
Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Tracie LeBlanc, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la politique de la sécurité nationale et de la défense du Canada (souveraineté et sécurité de l'Arctique). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD) :
Lieutenant-général J.M. Duval, commandant adjoint.
Défense nationale :
Brigadier-général D.B. Millar, OMM, C.D., commandant de la Force opérationnelle interarmées (Nord) des Forces canadiennes;
Brigadier-général Gary O'Brien, directeur général, Réserve terrestre CEM-Réserve terrestre.
Le lieutenant-général J.M. Duval fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 6, la séance est suspendue.
À 17 h 11, la séance reprend.
Le brigadier-général D.B. Millar fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 58, la séance est suspendue.
À 18 h 3, la séance reprend.
Le brigadier-général Gary O'Brien fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 33, la séance est suspendue.
À 18 h 37, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, pour discuter de son projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant le huis clos.
Il est proposé :
Que l'ordre de renvoi concernant les anciens combattants, adopté par le Sénat le 30 mars 2010, soit délégué au Sous- comité des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman