Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 3 mai 2010
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dallaire, Lang, Manning, Meighen, Mercer, Pépin, Segal et Wallin (9).
Aussi présents : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 mars 2010, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale et de défense du Canada (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Le rôle des Forces canadiennes en Afghanistan et l'OTAN actuellement et après 2011) (Le rôle du Canada au sein du NORAD)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Général (à la retraite) Serge Labbé, adjoint au haut représentant civilde l'OTAN, Quartier général de la FIAS à Kaboul, Afghanistan (par vidéoconférence).
Défense nationale :
Colonel Gregory D. Burt, directeur, Analyse de la sécurité future.
Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord :
Général Victor E. Renuart, USAF, commandant du NORAD et du United States Northern Command.
Le général (à la retraite) Serge Labbé fait une déclaration puis répond aux questions.
À 16 h 50, la séance est suspendue.
À 16 h 55, la séance reprend.
Le colonel Gregory D. Burt fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 31, la séance est suspendue.
À 17 h 40, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant le huis clos.
À 17 h 52, la séance est suspendue.
À 18 h 2, la séance publique reprend.
Le général Victor E. Renuart fait une déclaration puis répond aux questions.
À 18 h 56, la séance est suspendue.
À 19 heures, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter de son projet d'ordre du jour.
À 19 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 10 mai 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Lang, Manning, Meighen, Nolin, Pépin et Wallin (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Segal (1).
Aussi présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 mars 2010, le comité poursuit son étude relative à la politique de sécurité nationale et de défense du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Opération Hestia, participation des Forces canadiennes aux opérations humanitaires en Haïti) (Le rôle des Forces canadiennes en Afghanistan actuellement et après 2011)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Colonel Jean-Marc Lanthier, commandant du 5e groupe brigade mécanisé du Canada (ancien commandant adjoint de la Force opérationnelle interarmées en Haïti);
Major-général Mike Ward, commandant adjoint, Mission d'instruction de l'OTAN en Afghanistan, Force opérationnelle interarmées en Afghanistan — Quartier général de la Force internationale d'assistance à la sécurité.
Le colonel Jean-Marc Lanthier fait une déclaration puis répond aux questions.
À 16 h 47, la séance est suspendue.
À 16 h 50, la séance reprend.
Le major-général Mike Ward fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 40, la séance est suspendue.
À 17 h 44, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant le huis clos.
À 18 h 5, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Manning propose :
Que la demande de budget suivante (politique de sécurité nationale et de défense du Canada), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, soit adoptée et soumise à l'approbation du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 28 200 $ Transport et communications 231 115 Toutes autres dépenses 9 050 TOTAL 268 365 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 9, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman