Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 27 mai 2010
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 10, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld et Seidman (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables.)
TÉMOINS :
Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers :
Max Ruelokke, président-directeur général.
Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers :
Stuart Pinks, président-directeur général.
Le président ouvre la séance.
MM. Ruelokke et Pinks font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 24, la séance est suspendu.
À 10 h 27, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
À 10 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 1er juin 2010
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (12).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables.)
TÉMOINS :
Association nucléaire canadienne :
Denise Carpenter, présidente et chef de la direction.
Ontario Power Generation :
Laurie Swami, vice-présidente, Programmes de réglementation nucléaire.
Bruce Power :
Duncan Hawthorne, président et chef de la direction.
Le président ouvre la séance.
Mme Carpenter fait une déclaration puis, avec Mme Swami, répond aux questions.
Le président fait une déclaration.
M. Hawthorne fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 3 juin 2010
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, Neufeld, Peterson et Seidman (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables.)
TÉMOINS :
WWF-Canada :
Craig Stewart, directeur, Programme de l'Arctique.
Le président ouvre la séance.
M. Stewart fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 9 h 57, la séance est suspendu.
À 9 h 59, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
À 10 h 11, le comité poursuit ses travaux en séance publique pour examiner un projet de budget.
Après débat, il est convenu que le budget suivant concernant l'étude spéciale (secteur de l'énergie), pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2011, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 26 750 $ Transport et communications 118 065 $ Autres dépenses 42 750 $ TOTAL 187 565 $
À 10 h 12, la séance est suspendue.
À 10 h 15, la séance reprend.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que le président entreprenne l'élaboration et la présentation au Sénat d'une motion concernant l'examen des règlements qui régissent le forage au large des côtes du Canada.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon