Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable W. DAVID ANGUS
Le mardi 8 juin 2010
Le jeudi 10 juin 2010
Fascicule no 8
Dix-septième et dix-huitième réunions concernant :
L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada
(L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large
des côtes du Canada : la situation actuelle
des activités/règles et règlements applicables)
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Décret modifiant l'annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada et le
rapport au Parlement intitulé « Réserve d'aire marine nationale de conservation et site du patrimoine haida
Gwaii Haana »)
- Procès-verbaux
- Le cinquième rapport
- Témoignages du 8 juin 2010 (178K)
- Témoignages du 10 juin 2010 (118K)
COMPARAÎT :
L'honorable Christian Paradis, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS :
Le mardi 8 juin 2010
Ressources naturelles Canada :
Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie;
Éric Landry, directeur, Division de la gestion des régions pionnières, Division des ressources pétrolières;
Tim Shanks, conseiller, Environnement, Secteur de l'énergie.
Le jeudi 10 juin 2010
Chevron Canada Limited :
Mark MacLeod, vice-président, Canada atlantique;
David MacInnis, vice-président, Politiques, Affaires publiques et gouvernementales.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :Banks, Brown *Cowan (ou Tardif), Dickson, Frum, Lang,*LeBreton, C.P. (ou Comeau), Massicotte, McCoy, Neufeld, Peterson, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)