Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 avril 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Downe, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Greene, Marshall, Murray, C.P., Ringuette et Runciman (11).
Également présents : Philippe Le Goff, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de la fonction publique du Canada :
Maria Barrados, présidente;
Donald Lemaire, vice-président principal, Direction générale des politiques;
Richard Charlebois, vice-président, Direction générale de la gestion ministérielle.
Le président ouvre la séance.
Mme Barrados fait un exposé, puis avec l'aide de MM. Lemaire et Charlebois, répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : Philippe Le Goff, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada :
Daniel Watson, sous-ministre;
Cathy Matthews, directrice générale, Finances et responsabilité de gestion.
Développement économique Canada pour les régions du Québec :
Manon Brassard, vice-présidente, Opérations;
Rita Tremblay, vice-présidente, Politique et planification.
Agence de promotion économique du Canada atlantique :
Robert K. Smith, directeur général, Développement des collectivités;
Kent Estabrooks, directeur général, Finances et administration.
Industrie Canada :
France Pégeot, sous-ministre adjointe, Opérations régionales;
Carmen DeMarco, gestionnaire de programmes, Région Nord-Est de l'Ontario, Réalisation de programmes.
Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario :
Clair Gartley, vice-président, Innovations dans les entreprises et Programmes communautaires.
Le président ouvre la séance.
M. Watson, Mme Pégeot, M. Gartley, Mme Brassard et M. Smith font chacun un exposé, puis avec l'aide de Mme Matthews, de M. DeMarco, de Mme Tremblay et de M. Estabrooks, répondent aux questions.
À 20 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson