Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 4 mai 2010
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Finley, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Plett, Poulin, Ringuette et Runciman (10).
Aussi présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'étude du Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Énergie atomique du Canada limitée :
Hugh MacDiarmid, président-directeur général;
Kent Harris, premier vice-président et directeur général des finances;
William Pilkington, vice-président principal et agent principal du nucléaire.
Le président fait une déclaration liminaire.
Messieurs MacDiarmid et Pilkington font chacun un exposé puis, aidés de M. Harris, répondent aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2010
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 40, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Eaton, Gerstein, Marshall, Massicotte, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Meighen (1).
Aussi présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son examen du Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Banque de développement du Canada :
Jean-René Halde, président et chef de la direction.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Karen Kinsley, présidente et première dirigeante;
Marc Joyal, vice-président et directeur financier.
Exportation et développement Canada :
Stephen Poloz, premier vice-président, Groupe des produits de financement.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Halde, Mme Kinsley et M. Poloz font chacun un exposé puis, aidés de M. Joyal, répondent aux questions.
À 20 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson