Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 26 mai 2010
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Dickson, Finley, Gerstein, Manning, Murray, C.P., Neufeld, Ringuette et Runciman (10).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 27 avril 2010, le comité entreprend son étude sur les coûts et les avantages de la pièce canadienne d'un cent pour les contribuables canadiens et l'ensemble de l'économie canadienne.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Wayne Foster, directeur, Division des marchés financiers, Direction de la politique du secteur financier;
Ian Wright, chef, Financement gouvernemental, Direction de la politique du secteur financier.
Monnaie royale canadienne :
Beverley A. Lepine, administratrice en chef des opérations;
J. Marc Brûlé, chef, Direction financière.
Banque du Canada :
Pierre Duguay, sous-gouverneur.
Le président ouvre la séance.
M. Foster, Mme Lepine et M. Duguay font une déclaration, puis, avec l'aide de MM. Wright et Brûlé, répondent aux questions.
À 20 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 1er juin 2010
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Neufeld, Poulin (Charrette), Ringuette et Runciman (10).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communication, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 27 avril 2010, le comité poursuit son étude sur les coûts et les avantages de la pièce canadienne d'un cent pour les contribuables canadiens et l'ensemble de l'économie canadienne.
TÉMOINS :
Mouvement Desjardins :
François Dupuis, vice-président et économiste en chef;
Jean-Pierre Aubry, économiste-conseil.
À titre personnel :
John Palmer, professeur agrégé, Département de sciences économiques, Université de Western Ontario;
Dinu Chande, professeur d'économie, Glebe Collegiate Institute.
Le président ouvre la séance.
MM. Palmer, Chande, Dupuis et Aubry font une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 6, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 juin 2010
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, C.P., Neufeld, Ringuette et Runciman (9).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité entreprend l'examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Enns, secrétaire adjoint associé;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses;
Ken Wheat, directeur principal, Division des opérations.
Le président ouvre la séance.
M. Enns fait une déclaration, puis, avec l'aide de MM. Pagen et Wheat, répond aux questions.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson