Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 22 juin 2010
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Poulin, Ringuette et Runciman (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Banks et Hervieux-Payette, C.P. (2).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 juin 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Hitachi Canada Ltée :
Howard Shearer, président et chef de la direction.
Association médicale canadienne :
Dr Briane Scharfstein, secrétaire général associé.
Centre des sciences de la santé de London :
Dr Al Driedger, département de médecine nucléaire.
Association des médecins spécialistes en médecine nucléaire du Québec :
Dr François Lamoureux, président.
À titre personnel :
Harrie Vredenburg, chaire Suncor Energy en stratégie concurrentielle et développement durable, Université de Calgary;
Dr Boyd Upper, ancien président, Associated Medical Services.
Le président ouvre la séance.
MM. Shearer et Vredenburg font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 10 h 18, la séance est suspendue.
À 10 h 21, la séance reprend.
Les Drs Scharfstein, Driedger, Lamoureux et Upper font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 11 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 22 juin 2010
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 15 h 1, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Poulin, Ringuette et Runciman (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (1).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011. (Le texte intégral l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
L'honorable sénateur Ringuette propose :
Que le projet de rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 5, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 juin 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
École Polytechnique de Montréal :
Guy Marleau, professeur agrégé, Département de génie physique.
Groupe SNC-Lavalin Inc. :
Patrick Lamarre, vice-président directeur.
Laker Energy Products Limited :
Christopher Hughes, président.
Université McMaster :
David Novog, professeur agrégé, Département de génie physique.
Mount Royal University :
Duane Bratt, professeur associé.
Association canadienne du capital de risque :
John Ruffolo, président, Comité sur la politique de l'impôt.
Choate Hall & Stewart LLP :
Stephen A. Hurwitz, associé.
Le président ouvre la séance.
MM. Bratt, Novog, Marleau, Hughes et Lamarre font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 16 h 15, la séance est suspendue.
À 16 h 17, la séance reprend.
MM. Ruffolo et Hurwitz font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 16 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 23 juin 2010
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 2, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Dawson, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette, Runciman et Tardif (13).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Banks, Hervieux-Payette, C.P., Hubley, Munson et Tkachuk (5).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 juin 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil canadien des travailleurs du nucléaire :
David Shier, président.
Société des ingénieurs professionnels et associés :
Michael Ivanco, vice-président.
Fraternité internationale des ouvriers en électricité :
Peter Routliff, représentant international.
The Society of Energy Professionals :
Rodney Sheppard, président.
Association internationale des travailleurs en ponts, en fer structural, ornemental et d'armature :
Jacques Dubois, président du Conseil de district de l'Est du Canada.
Association des industries CANDU :
Neil Alexander, président.
Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) :
Jason K. Cameron, directeur général, Direction de la planification stratégique, Direction générale des affaires réglementaires.
Le président ouvre la séance.
MM. Shier, Routliff, Ivanco, Sheppard et Dubois font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 10 h 39, la séance est suspendue.
À 10 h 47, la séance reprend.
MM. Alexander et Cameron font chacun un exposé et répondent ensemble aux questions.
À 12 h 3, la séance est suspendue.
À 12 h 7, la séance reprend.
Il est convenu que les délibérations de la séance à huis clos soient transcrites.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
À 12 h 15, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour discuter de l'ordre du jour provisoire.
À 12 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson