Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 30 juin 2010
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 7, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, MacDonald, Marshall, Mitchell, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (13).
Également présents : Lydia Scratch et June Dewetering, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 juin 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Génome Canada :
Cindy Bell, vice-présidente exécutive, Développement corporatif;
Dale Patterson, chef de la direction intérimaire et vice-président, Relations externes.
Guy D'Aloisio, CMA, vice-président, Finances.
Association du transport aérien du Canada :
John McKenna, président et chef de la direction;
Michael Skrobica, vice-président, Affaires monétaires de l'industrie.
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :
Kevin McGarr, président et chef de la direction;
Mario Malouin, chef, Services financiers.
Commission canadienne du tourisme :
Michele McKenzie, présidente et chef de la direction (par vidéoconférence);
Chantal Péan, vice-présidente principale, Affaires générales, et secrétaire générale (par vidéoconférence).
Institut C.D. Howe :
Finn Poschmann, vice-président de la recherche (par vidéoconférence).
Manufacturiers et exportateurs du Canada :
Jean-Michel Laurin, vice-président, Affaires mondiales.
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Corinne Pohlmann, vice-présidente, Affaires nationales;
Ian Dawkins, analyste des politiques.
Le président ouvre la séance.
M. Patterson fait un exposé, puis, avec l'aide de Mme Bell et de M. D'Aloisio, répond aux questions.
À 10 h 5, la séance est suspendue.
À 10 h 10, la séance reprend.
Mme McKenzie, M. McKenna et M. McGarr font chacun un exposé, puis, avec l'aide de Mme Péan, de M. Skrobica et de M. Malouin, répondent aux questions.
À 11 h 18, la séance est suspendue.
À 11 h 24, la séance reprend.
M. Poschmann fait un exposé, puis répond aux questions.
À midi, la séance est suspendue.
À 12 h 7, la séance reprend.
Mme Pohlmann et M. Laurin font chacun un exposé, puis, avec l'aide de M. Dawkins, répondent aux questions.
À 13 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 5 juillet 2010
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, LeBreton, C.P., Marshall, Mitchell, Murray, C.P., Ringuette et Runciman (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Moore (1).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 juin 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société canadienne des postes :
Susan Margles, vice-présidente, Relations gouvernementales et politique;
Gerard Power, vice-président, International.
Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes :
Lynn Bue, deuxième vice-présidente nationale;
Katherine Steinhoff, spécialiste en communications et en recherche.
Classic Impression Inc. :
Barry Sikora, président.
Association canadienne de l'imprimerie :
Bob Elliott, président.
Canadian International Mail Association :
Evan Zelikovitz, représentant.
International Direct Response Services :
Mark Weeks, directeur général (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
Mmes Margles et Bue font chacune un exposé, puis, avec l'aide de M. Power et de Mme Steinhoff, répondent aux questions.
À 15 h 42, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 45, le comité reprend ses travaux.
MM. Zelikovitz, Elliott, Sikora et Weeks font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 4, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 5 juillet 2010 (39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P. Banks, Chaput, Cowan, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Mitchell, Moore, Murray, C.P., Ringuette, Runciman et Seidman (15).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (1).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 juin 2010, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Jan Carr, ancien chef exécutif d'Ontario Power Authority.
Queen's University Institute for Energy and Environmental Policy :
Bryne B. Purchase, directeur exécutif.
Solidarité rurale du Québec :
Claire Bolduc, présidente.
Le président ouvre la séance.
MM. Carr et Purchase font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 19 h 15, la séance est suspendue.
À 19 h 18, la séance reprend.
Mme Bolduc fait un exposé, puis répond aux questions.
À 20 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson