Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 septembre2010
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Poulin, Ringuette et Runciman (12).
Aussi présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 27 avril 2010, le comité poursuit son examen des coûts et avantages de la pièce canadienne de un cent pour les contribuables canadiens et l'ensemble de l'économie du pays. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne d'auto-distribution :
Kim Lockie, président.
Conseil québécois du commerce de détail :
Gaston Lafleur, président.
Conseil canadien du commerce de détail :
Diane J. Brisebois, présidente et chef de la direction.
Conseil canadien des distributeurs en alimentation :
David Wilkes, premier vice-président, Expansion du commerce et des entreprises.
Le président fait une déclaration liminaire.
MM. Lockie et Lafleur font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 h 32, la séance est interrompue.
À 10 h 36, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Mme Brisebois et M. Wilkes font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 29 septembre 2010
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 49, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Day, Dickson, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., et Runciman (8).
Également présents : Maxime-Olivier Thibodeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 27 avril 2010, le comité poursuit son examen des coûts et avantages de la pièce canadienne de un cent pour les contribuables canadiens et l'ensemble de l'économie du pays. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des banquiers canadiens :
Darren Hannah, directeur, Opérations bancaires.
Association des consommateurs du Canada :
Mel Fruitman, vice-président.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Hannah fait un exposé puis répond aux questions.
À 19 h 38, la séance est interrompue.
À 19 h 42, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Fruitman fait un exposé puis répond aux questions.
À 20 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson