Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 19 octobre 2010
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Gerstein, Marshall, Mockler, Murray, C.P., Neufeld, Poulin, Ringuette et Runciman (12).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de la fonction publique du Canada :
Maria Barrados, présidente;
Donald Lemaire, vice-président principal. Direction générale des politiques;
Terry Hunt, directeur général, Services des données et de l'analyse.
Le président fait une déclaration liminaire.
Mme Barrados fait une déclaration, puis, aidée de MM. Lemaire et Hunt, répond aux questions.
À 11 h 39, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 20 octobre 2010
(51)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 45, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eaton, Eggleton, C.P., Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Ringuette et Runciman (11).
Aussi présents : Maxime-Olivier Thibodeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 27 avril 2010, le comité poursuit son examen des coûts et avantages du maintien de la pièce canadienne d'un cent pour les contribuables canadiens et l'économie canadienne dans son ensemble. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
À 20h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson