Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 novembre 2010
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2010, le comité entame son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Wilma Vreeswijk, secrétaire adjointe, Secteur de la gestion des dépenses;
David Enns, secrétaire adjoint délégué, Secteur de la gestion des dépenses;
Sally Thornton, directrice générale, Division des opérations et prévisions de dépenses;
Marcia Santiago, directrice principale, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le président fait une déclaration.
Mme Vreeswijk fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Enns et de Mmes Thornton et Santiago, répond aux questions.
À 11 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 24 novembre 2010
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eaton, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (10).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Wayne Wouters, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet;
Patricia Hassard, sous-secrétaire du Cabinet, Personnel supérieur et Renouvellement de la fonction publique;
Marilyn MacPherson, sous-ministre adjointe (Services ministériels);
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Daphne Meredith, dirigeante principale des ressources humaines.
Le président ouvre la séance.
M. Wouters fait une déclaration puis, avec l'aide de Mmes Hassard, MacPherson et Meredith, répond aux questions.
À 20 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson